MENTIONS LEGALES

Info éditeur - Centre culturel Charlie Chaplin - place de la nation 69120 vaulx en velin


Directeur de publication : Maurice Charrier, maire de Vaulx en Velin, vice-président du Grand Lyon
Webmestre : Bernard Fontaine, chargé de communication du centre culturel Charlie Chaplin
Conception du site et réalisation : Alexandre Bresson service culturel de la ville de Vaulx en Velin
Hébergement : Online.net

Droit d’auteur - Copyright © - Liens

La reproduction sur support papier
A l’exception de l'iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes : gratuité de la diffusion, - respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte) - citation explicite du site http://www.centrecharliechaplin.com comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

La reproduction sur support électronique
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l'ajout de façon claire et lisible de la source http://www.centrecharliechaplin.com comme et de la mention "Droits réservés". Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

La création de liens vers http://www.centrecharliechaplin.com
comme le site du centre culturel Charlie Chaplin autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de : - ne pas utiliser la technique du lien profond ("deep linking"), c'est-à-dire que les pages du site www.centrecharliechaplin.com ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessible par l’ouverture d’une fenêtre. - mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé. Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

Données personnelles

Protection des données personnelles
Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.
Ce site a été déclaré à la CNIL et enregistré sous la référence de dossier n° 89-18-12 du 17 mars 2004.

Liste de diffusion
Les adresses électroniques recueillies dans le cadre de la liste de diffusion ne sont utilisées que pour l’envoi d’information concernant les activités du Centre culturel Charlie Chaplin.


Copyright © 2004 Centre Culturel Charlie Chaplin- Vaulx en Velin - France